Environnement Canada

• Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) — Standards pancanadiens relatifs aux particules et à l’ozone
• Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE)
• Protocole pour l’élaboration des objectifs nationaux de qualité de l’air ambiant (pdf)
• Ozone troposphérique
• Particules

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Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis (en anglais seulement)

• Clean Air Act (en anglais seulement)
• Règle régionale sur la brume sèche (en anglais seulement)
• Normes nationales de l’EPA des États-Unis sur la qualité de l’air ambiant (en anglais seulement)

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Ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique (en anglais seulement)

• Législation et règlements sur la qualité de l’air (en anglais seulement)
• Codes, critères, lignes directrices, procédures, etc. relatifs à la qualité de l’air (en anglais seulement)
• Lignes directrices relatives au contrôle de la qualité de l’air (contrôle non continu des particules) (en anglais seulement)
• Environmental Management Act (en anglais seulement)

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District régional de la vallée du Fraser (en anglais seulement)

• Stratégie de croissance régionale (pdf)

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District régional du Grand Vancouver (en anglais seulement)

• Plan de gestion de la qualité de l’air (en anglais seulement)
• Air Pollution Control Bylaw No. 603
• Air Quality Management Bylaw No. 937 (pdf) (en anglais seulement)

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Northwest Clean Air Agency (en anglais seulement)

• Règlement (en anglais seulement)

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